ORGANISATION POUR L’HARMONISATION
EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES
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VISITE DU SECRETAIRE PERMANENT DE L’OHADA AU CANADA

First Text Montréal (Canada), du 22 au 28 avril 2018
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COMMUNIQUE

VISITE DU SECRETAIRE PERMANENT DE L’OHADA AU CANADA

Montréal (Canada), du 22 au 28 avril  2018

Sur invitation de Monsieur le Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, le Secrétaire Permanent de l’OHADA, Professeur Dorothé Cossi SOSSA, accompagné du Directeur des Affaires Juridiques de l’Organisation, a effectué une visite de travail du 22 au 28 avril 2018 à Montréal (Québec, Canada), en vue de rencontrer des universitaires canadiens ainsi que certains acteurs québécois du monde des affaires, dans la perspective de la vulgarisation et de la promotion du droit OHADA en Amérique du Nord.

Au cours de cette mission, le Secrétaire Permanent de l’OHADA a eu une séance de travail avec le Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Montréal, le Professeur Jean-François Gaudreault-Desbiens, en présence de la Directrice des affaires internationales de la Faculté, du Directeur de l’Observatoire de l’intégration économique, du Directeur du Centre de Recherche en droit public, du Directeur du Laboratoire de Cyberjustice, du Directeur de l’Accès au droit et à la Justice, de l’adjointe au Doyen et du Professeur Emmanuel S. Darankoum.

Le Secrétaire Permanent a également animé une conférence à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, où il a présenté l’OHADA devant un public constitué d’universitaires, de chercheurs, d’étudiants et de professionnels du secteur privé. Au cours de cette conférence, qui a suscité un vif intérêt, le Secrétaire Permanent a mis en exergue les atouts et les opportunités du système juridique de l’OHADA. Cette communication a été suivie de plusieurs présentations portant sur l’Université de Montréal, l’Ecole de la philosophie du droit de l’Université de Montréal, l’Observatoire de l’intégration économique, le Centre de recherche en droit public, le laboratoire de cyberjustice, l’accès au droit et à la justice, la circulation du droit entre juridictions (droit comparé et analyse économique), le centre de droit des affaires et du commerce international.

Après la visite de l’Université de Montréal, le Secrétaire Permanent s’est rendu à l’Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC Montréal). Il a y été reçu par le Directeur des activités internationales et de la Mobilité estudiantine, le Professeur Hassan N. Taghvai, la Directrice Administrative Mme Agnès Darmaillacq et d’autres enseignants de ce prestigieux établissement.
Pendant son séjour, le Secrétaire Permanent a, en outre, rencontré successivement M. Pierre Marc Johnson, ancien Premier Ministre du Québec, Avocat d’affaires au Cabinet Lavery de Billy, qui intervient dans plusieurs pays de l’espace OHADA, Maître Jules Bernier, membre du Comité de rayonnement international du Barreau de Montréal et chargé du Comité OHADA de son Barreau, la Professeure Adelle Blackett de la Faculté de droit de McGill, le Professeur Arthur Oulaï de l’Université de Sherbrooke, les Professeurs Karounga Diawara et Charles Moumouni de l’Université Laval, ainsi que Madame Anima Gerba de l’Entreprise Afrique Expansion et nouvellement désignée par le Gouvernement québécois en qualité de Présidente du Conseil d’Administration de l’Institution « Entreprendre ici ».

Le Secrétaire Permanent a abordé avec ces différentes personnalités les perspectives de rapprochement et de coopération dans des domaines d’intérêt commun. Il s’est félicité de la création d’un Comité OHADA au Barreau de Montréal, de l’introduction d’un cours de droit OHADA à l’Université de Laval et de l’engouement manifesté par des chercheurs des Universités de Montréal, de Sherbrooke comme des Universités Laval, McGill et de l’Ecole des Hautes Études Commerciales pour le système juridique de l’OHADA ce qui marque la reconnaissance internationale croissante de l’Organisation tout en augurant de la diffusion et de la vulgarisation du droit OHADA au Canada à l’attention des milieux d’affaires.

Les différentes personnalités rencontrées ont tenu à féliciter le Secrétaire Permanent de l’OHADA pour le travail accompli et le succès de l’Organisation qui dépasse les frontières africaines.

Le Secrétaire Permanent remercie les différentes autorités qui l’ont reçu pour la qualité de l’accueil réservé à sa délégation, les échanges fructueux qu’elles ont permis ainsi que pour les projets relatifs au développement de la connaissance de l’OHADA en Amérique du Nord.  

Le Secrétaire Permanent,

Pr. Dorothé C. SOSSA

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